Crimes et châtiments

Au nom d'un certain Islam, la violence perpétrée contre les juifs relève d'une réalité sinistre. Et de ces faits lamentables, nous ne nous pouvons éviter de penser aux horreurs commises par l'Etat de Vichy au cours des douloureuses périodes de la France entre 1940 et 1944.

Partout sur notre territoire, ces agressions et sauvageries se multiplient et bientôt, si le gouvernement n'agit pas avec fermeté, c'est toute la population de notre Pays qui deviendra la cible des cellules terroristes en présence.

Il est donc extrêmement urgent de prendre des mesures draconiennes contre ces individus dont les agissements sont absolument intolérables, aucune excuse ne pouvant être invoquée à quelque titre que ce soit.

Contrairement à certains événements relevés dans le passé, le terrorisme ne vient plus de l'étranger, mais de l'intérieur même de la Nation où des citoyens de nationalité française agissent contre la République et la démocratie.

Alors qui sont « ces français » qui en veulent tant à la France, à l'occident en général, et en particulier à la communauté juive ? Quand on examine les individus qui composent ces groupes terroristes, on constate tout de suite qu'ils sont issus en général de l'immigration, et qu'ils ont acquis par la suite la nationalité française. Leurs méfaits, leur attaques, et leurs crimes commis au nom de l'Islam portent évidemment un fort préjudice à l'ensemble des musulmans, du reste souvent montrés du doigt par des populations devenues xénophobes.

Il est évident qu'en la matière, la législation s'avère complexe. Pour les personnes ayant obtenu la nationalité française au cours de leur existence, donc de fraîche date, la loi devrait prévoir une condition suspensive de cette même nationalité pendant une période dite « d'essai » pendant laquelle son bénéficiaire pourrait voir son annulation dans des situations graves où les règles fondamentales de la république n'auraient pas été respectées. En évidence, cette annulation de la nationalité française ne pourrait se réaliser qu'après un procès pénal suivi d'une décision d'Etat assortie d'un recours administratif possible, en cas de contestation.

A côté du cas ci-dessus considéré par la loi comme une naturalisation, la situation la plus courante se situe dans la personne qui est française du simple fait de conditions de sa naissance. Ici, il est impossible de prévoir une suspension ou une annulation de la nationalité française pour l'individu qui présente un comportement relevant de l'indignité nationale. Et pourtant, une sanction autre que la condamnation pénale devient maintenant indispensable.

En résumé, deux cas précis sont en présences :

1. Citoyens ayant acquis la nationalité française par attribution ou naturalisation.

En cas de graves faits reconnus contre l'Etat et de crimes qualifiés d'actes terroristes, ces personnes seront passibles d'un retrait provisoire ou définitif de la nationalité avec la possibilité d'être reconduits dans leur pays d'origine.

2. Citoyens titulaires de la nationalité française par la naissance.

Dans un cas de faits graves similaires à ceux évoqués ci-dessus et reconnus par la justice, ces personnes perdront tous leurs droits civiques et les avantages qui s'y rattachent. Par exemple le droit de vote et d'éligibilité aux élections locales et nationales, la possibilité d'accéder à certaines aides et assistances, de percevoir diverses allocations, de bénéficier d'une pension ou de toutes autres indemnités pensions, etc… etc …

Nature des faits pouvant entraîner la perte de nationalité française ou des droits civiques.

Comme indiqué ci-dessus, les faits invoqués doivent être très graves : atteintes violentes à la sûreté de l'Etat et la République ; crimes terroristes envers les populations sous formes d'attentats ou de simples agressions isolées ; crimes contre certaines catégories d'agents de l'administration publique : policiers, gendarmes, militaires, douaniers, enseignants et éducateurs, tous, représentant les valeurs et l'autorité du pouvoir démocratique.

Voilà donc des mesures que tout gouvernement devrait prendre afin de rétablir rapidement la stabilité de la République, aujourd'hui bien mise à mal dans le contexte actuel.

Fomenter un complot contre la France et contre son peuple, commettre des crimes envers des civils ou des militaires, accomplir des actions relevant du terrorisme ou des attentats, sont des faits extrêmement graves qui exigent des peines très fortes, sans aucune circonstance atténuante.

De tels crimes doivent être suivis des châtiments qui s'imposent, et ces châtiments doivent être exemplaires.

Pierre-Alain Reynaud

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